Mentions Légales

Dernière mise à jour : 14 avril 2026

1. Éditeur du site

Le site jasmindetunis.fr est édité par :

PASSION FRUITS (nom commercial : Le Jasmin de Tunis)

SAS au capital de 1 000 €

SIREN : 912 355 278 / SIRET : 912 355 278 00017

RCS Aix-en-Provence

Siège social : 5 Avenue Saint-Jérôme, 13100 Aix-en-Provence

Présidente : Hanen MRAIHI

Téléphone : 06 03 46 47 86

Email : contact@jasmindetunis.fr

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 91 912355278

2. Hébergeur

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd.

Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Site web : www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, mise en page) est la propriété exclusive de PASSION FRUITS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

PASSION FRUITS s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. PASSION FRUITS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@jasmindetunis.fr

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de cookies. Vous pouvez gérer vos préférences via les paramètres de votre navigateur.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux d’Aix-en-Provence seront seuls compétents.